Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Styliner
PAVEC Philippe, Luc

Numéro de dépôt :
3257985
Date de dépôt :
20/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
20/11/2013
Styliner de PAVEC Philippe

Présentation de la marque Styliner

Déposée le 20 novembre 2003 par PAVEC Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Styliner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est PAVEC Philippe, Luc domicilié(e) 210 vieux chemin d'Hyères, Lieu dit La Moutonne,83260 LA CRAU - 83260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAVEC Philippe domicilié(e) 210 vieux chemin d'Hyères, Lieu dit La Moutonne,83260 LA CRAU - 83260 - France.

La marque Styliner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Styliner est expirée depuis le 20 novembre 2013.

PAVEC Philippe a également déposé les autres marques suivantes : STYLMER , POLYCONCEPT


PAVEC Philippe, Luc - 210 vieux chemin d'Hyères, Lieu dit La Moutonne,83260 LA CRAU - 83260 - France


PAVEC Philippe - 210 vieux chemin d'Hyères, Lieu dit La Moutonne,83260 LA CRAU - 83260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

– véhicules ; appareils de locomotion par terre, air ou eau. Pneumatiques. Caravannes. Vehicules electriques. Velomoteurs, cycles). – cuir et imitation du cuir. Peaux d'animaux. Malles et valises. Parapluies, parasols. Selleries, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de voyage, de plage, d'écoliers. Coffrets pour affaires de toilettes (vide). Pochettes (maroquinerie). – tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile. Tissus elastique, velours. Linge de lit, linge de maison, linge de table, linge de bain, de plage (à l'exception de l'habillement).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).